%20LUCIOLE%20-01.png)
Mentions légales
Informations Éditeur
Association Luciole
CARTHAGE III, 35 Avenue Marcel Dassault, 83500 La Seyne-sur-Mer, France
SIRET : 82146478100011
Tel : 07 83 25 12 67
Mail : luciole.asso@gmail.com
Informations Hébergeur
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Rédaction du site Internet
Association Luciole
CARTHAGE III, 35 Avenue Marcel Dassault, 83500 La Seyne-sur-Mer, France
Données à caractère personnel (Cookies)
Vos données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur ce site Internet.
De même, les messages électroniques envoyés à Luciole et les adresses électroniques utilisées pour l'envoi d'informations complémentaires sont susceptibles d'être conservées.
En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause. Si vous souhaitez exercer ce droit vous pouvez vous adresser à la rédaction du site par courrier à l'adresse en bas de page.
Protection des données personnelles
Association Luciole
CARTHAGE III, 35 Avenue Marcel Dassault, 83500 La Seyne-sur-Mer, France
Informations publiques
Conformément aux articles L 321-1 et L322-1 du code des relations entre le public et l’administration, les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques dont la réutilisation est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
Aucun transfert de propriété des informations publiques n'est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d'un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d'une amende prononcée par la commission d'accès aux documents administratifs.
Responsabilité
Le site de Luciole propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers quelques sites d'associations ou d'entreprises partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel de l'association Luciole.
L'association Luciole n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenue responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.
Propriété intellectuelle
Les contenus scientifiques, culturels et pédagogiques (textes, documents sonores, audiovisuels et multimédia, sans que cette énumération soit limitative) ainsi que les reproductions iconographiques et photographiques des œuvres présentées dans ce site (avec une signature ou non) sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.